Mentions légales

www.carqueiranne.fr est le site officiel de la ville de Carqueiranne.

Hôtel de ville de Carqueiranne

  • Adresse : Place de la République, 83320 Carqueiranne
  • Tél. : 04 94 01 40 40
  • Fax : 04 94 01 57 84
  • Courriel : dgs@carqueiranne.fr 

Directeur de la publication : Maire de Carqueiranne

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Maire de Carqueiranne

Conception et réalisation : Stratis

Photographies : © Ville de Carqueiranne, Stratis, sauf mention contraire.

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la ville de Carqueiranne ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel. 

La ville de Carqueiranne ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La ville de Carqueiranne dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la ville de Carqueiranne cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Protection de la vie privée 

  • Utilisation des cookies : Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistique Google Analytics, et par le système de gestion de contenu du site (TYPO3). Aucune information nominative n'est enregistrée.
  • Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la ville de Carqueiranne.

Droits d'utilisation et de reproduction 

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.carqueiranne.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

Logo : Le logo de la ville de Carqueiranne est la propriété de la ville de Carqueiranne.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

Droit applicable 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.